Le concept liberticide de l’Organisation de la Conférence Islamique, la « diffamation des religions », gagne du terrain en Suisse. La Constitution semble perdre de son poids lorsqu’elle est mise en contact avec l’islam. Le MOSCI n’entend pas se laisser faire et a décidé de recourir contre cette grave décision, image même du climat de dhimmitude qui s’installe en Suisse.

Bâle, Lausanne, Yverdon, Vevey, Montreux, Nyon, Fribourg et Neuchâtel ont décidé d’interdire l’affiche qu’a prévu l’UDC dans le cadre de sa campagne pour l’interdiction des minarets. Certaines villes qui attendaient sur l’avis de la Commission fédérale contre le racisme (CFR) pour prendre leur décision ont finalement décidé de l’autoriser, généralement en la condamnant. La CFR (organe dépendant du Dépratement Fédéral de l’Intérieur qui le finance) - qui s’était distinguée il y a quelques mois pour avoir publié dans son journal un article plaidant pour l’instauration de tribunaux islamiques en Suisse - n’a pas clairement appelé à interdire l’affiche, mais l’a implicitement laissé entendre dans son communiqué.

Visiblement les libertés sont à dimension variable lorsqu’elles touchent à l’islam. Le MOSCI en a fait récemment l’expérience avec la police du commerce de Lausanne qui, bien que lui ayant autorisé à tenir un stand sur la place publique, a voulu censurer illégalement la documentation que le MOSCI devait mettre à disposition du public, position, bien qu’elle s’entête à suivre malgré le fait que le MOSCI lui ait démontré son illégalité.

Fribourg franchit un nouveau cap

Une nouvelle étape a été franchie par la direction de police de la ville de Fribourg qui a décidé d’interdire au MOSCI de tenir un stand sur la place publique. La logique sur laquelle se base la décision en question est très révélatrice :

Une décision violant odieusement la Constitution

Bien sûr, après avoir condamné le MOSCI et ses écrits au bûcher, la police fribourgeoise prétend que sa décision cherche à protéger l’ordre public, cependant un tel argument demeure totalement inconstitutionnel du fait qu’il méprise d’une manière fort téméraire le droit constitutionnel. En effet, la Constitution fédérale prévoit (art. 36 Cst) qu’une restriction d’une liberté fondamentale doive être proportionnelle au but visé. Dans le cas présent, le principe de proportionnalité n’est pas respecté pour les raisons suivantes :

Chaque stand stand d’information politique est susceptible de heurter les opinions des partisans des thèses opposées, il est donc arbitraire de restreindre la liberté du MOSCI sous prétexte que les opposants seraient des sympathisants de la cause islamique. Qui plue est, il en va du système démocratique : chacun doit pouvoir s’informer librement afin de se forger une opinion, ce qui est encore plus valable du fait du sujet des votations du 29 novembre prochain.

On peut raisonnablement s’attendre de la police qu’elle intervienne en cas de troubles éventuels, elle est donc astreinte de par le droit public à choisir cette solution plus respectueuse des libertés fondamentales pour respecter le principe de proportionnalité.

A en croire la lettre de la police fribourgeoise, le MOSCI bénéficierait d’une liberté d’expression inférieure à celle d’autres associations du fait de ses objectifs. Les buts du MOSCI étant totalement légaux jusqu’à preuve du contraire, de même que ses activités, il ne saurait souffrir de telles restrictions iniques. La décision de la direction de la police locale est donc en plus arbitraire et on aurait des raisons de penser qu’elle viole même plus gravement l’art.36 Cst, comme elle remet en cause l’essence même d’un droit fondamental.

Ces griefs permettent aussi de conclure à une violation de la CEDH qui seraient ultimement invocables devant la Cour Européenne des Droits de l’Homme.

Une décision bien coordonnée

La décision en question, signée par le Conseiller communal Charles de Reyff a été prise avec le concours de la préfecture de la Sarine (la même qui avait donné son accord à la mise en place d’un internat islamique en ville de Fribourg) et de la police cantonale de Fribourg.

Faut-il rappeler que c’est à l’Université de cette même ville de Fribourg que Tariq Ramadan a pu déverser son venin des années durant jusqu’en 2003.

Prêche annuel de la haine au Lac Noir: la police laisse faire

C’est dans le canton de Fribourg aussi que se déroulent toutes les années le grand congrès de la Ligue des Musulmans de Suisse (LMS) au Lac Noir. Cette association dirigée par les Frères Musulmans est proche de la Ligue des Musulmans d’Europe et de Youssouf al-Qardawi (président du Conseil européen de la fatwa auquel la LMS se réfère régulièrement). Elle invite régulièrement des islamistes de la pire espèce, voir des prêcheurs du terrorisme tel que le Cheikh saoudien Salman Fahd al-Awda, proche de Ben Laden et partisan de l’action d’Al-Qaida qui avait été invité en 2007 lors au congrès du Lac Noir. Sur ce dernier cas, la police cantonale n’avait pas bougé le petit doigt pour empêcher la venue de ce dangereux individu. C’est simplement parce que Berne refusa de lui délivrer un visa qu’il ne put se rendre en Suisse pour y prêcher sa haine de l’Occident au grand regret des organisateurs du congrès. Il y aurait encore beaucoup à dire sur la dangerosité de cette réunion annuelle de masse de la LMS au Lac Noir que la police cantonale et la préfecture locale (de la Singine) continuent à autoriser malgré tout.

N’y a-t-il pas manifestement deux poids, deux mesures ?

Le MOSCI dépose un recours

Le MOSCI a déposé le 14 octobre auprès du Conseil communal (pouvoir exécutif) de la ville de Fribourg un recours administratif contre la décision mentionnée. Une telle démarche est fort coûteuse, notamment en frais d’avocat.

En cas de refus, le MOSCI espère pouvoir déposer un recours devant le Tribunal administratif du canton de Fribourg. Un tel recours pouvant coûter près de 3000.- CHF, le MOSCI a besoin de soutien pour pouvoir mener à bien sa mission.

Un recours pourrait permettre de créer une jurisprudence rejetant le concept de « diffamation des religions » (il s’agit d’une première application de ce principe contre laquelle une réaction s’impose) et rejetant l’extinction de la liberté d’expression par le seul motif d’une accusation d’« islamophobie » (notion dont il sera l’occasion de préciser le sens à donner).

Le MOSCI a impérativement besoin de votre soutien afin de pouvoir faire reconnaître son droit à la liberté d’expression et celui de chacun à avoir accès à l’information sur ce qui les menace directement.

Vous pouvez verser vos dons sur le compte postal du MOSCI : 10-189623-1

Ou en utilisant son no IBAN: CH21 0900 0000 1018 9623 1

Pour d’autres moyens de paiement, rendez-vous à l’adresse : http://www.mosci.info/don.htm

La mention « recours FR » dans la rubrique communication (ou motif de versement) permettra d’affecter spécifiquement votre don au recours dont il est question.